LIQUIDATIONS

Je suis certain que comme moi vous apprécierez à sa juste valeur la mésaventure qui nous a été relatée.

Figurez vous que la semaine passée mon ami le commandant Franz von Suppé des cavaliers légers de Roddenbach fut alerté par Maître Jacques, le palefrenier du comte de Foste qui lui rapporta qu'avec horreur et stupéfaction, dans la lueur blafarde de l'aube, il avait vu les chevaux de son maître être chargés sans vergogne dans des véhicules et emmenés avant qu'il ait pu intervenir.

Désolé il courut en vain prévenir Don Juan, mais apparemment celui-ci était tout aussi introuvable.

Ne sachant que faire le pauvre Jacques se présenta donc au régiment.
S'embrouillant constamment dans ces déclarations, il dut reprendre plusieurs fois ses explications mais ne pu décrire les chevaux qui avaient été volés sinon qu'ils appartenaient au comte et étaient frappés de ses armes.  Le commandant ne sachant non plus trop quoi penser de cette histoire apparemment embrouillée envoya Klaus Witz son ordonnance afin d'éclaircir cette situation.

Klaus releva les traces laissées par les indélicats qui avaient osé s'introduire dans le domaine du comte et s'arroger le droit de disposer des chevaux, mais l'inventaire fait il se révéla toutefois que ces individus avaient eu des goûts pour le moins aussi douteux que leurs façons de procéder.
Les chevaux de valeurs étaient toujours dans leurs écuries respectives, les juments suitées passaient toujours dans les prairies mais tous les chevaux de moindre valeur étaient manquants.
Mais d'indices, de preuves ou d'identité Klaus ne pu en relever et ordre fut donné aux lanciers de lancer des recherches.

Ce ne fut qu'en fin d'après midi que Sössi Mayhoppe un des lanciers aperçut dans la cour intérieure d'une ferme voisine un troupeau de chevaux manifestement nouveaux dans les lieux car entravés uniquement par leurs longes à une corde tendue sous l'auvent de la grange.
Avisé, le commandant fit mander notre pandore Mathamor de la Palice et flanqué de Klaus Witz se fit connaître de Jan Bark. Mathamor bombant le buste, entouré des lanciers s'élança dans une arrangue d'où il ressortait qu'il s'enquerrait auprès de Jan Bark en ces termes éloquents : "Puisqu'en vertu des articles du code possession en valait titre en ce qui concernait les biens meubles cy présents..."
Je l'interrompit en lui faisant reconnaître une erreur manifeste.
Car à prétendre qu'il s'agissait de biens meubles, je me fiais plutôt à mes yeux et à mon bon sens pour constater qu'en l'espèce il s'agissait d'animaux et non de statues et j'étais dans ce sens conforté par les déclarations de Maître Jaques reconnaissant en Jan Bark et ses acolytes les visiteurs matinaux.
Mathamor reprit " Puisque selon donc possession en valait titre en ce qui concernait les chevaux cy présents du mode d'entrée en possession dy ceux-ci...".
Maître Jacques cette fois intervint car selon lui Sössi n'avait rien dit puisque c'était lui Maître Jacques qui avait tout vu et quant au mode d'entrée dans les propriétés de mossieur le comte il ne savait rien mais c'était en tenant les chevaux par le licol qu'ils étaient sortis pour sûr!"
Malgré ces accablantes déclarations et devant l'évidence même, Jan Bark ne voulut pas démorde être le propriétaire de ces chevaux quand bien même certains de ceux-ci portaient les marques de l'écurie du comte de Foste et qu'il fut dépourvu de la moindre preuve ou titre de propriété sur ces chevaux..
Celui-ci, dans son langage pour le moins particulier, soutenait avoir eu les chevaux d'un certain "Môsseu daLaycont" et "payé ben peu cher" Mais point de factures pour étayer ses dires et comme le maquignon prétendrait que son vendeur devait revenir en soirée lui donner les papiers des chevaux, nous décidâmes de l'attendre après avoir demandé à Maître Jacques de s'assurer de la sécurité des chevaux et de prendre toutes les mesures nécessaires à cet effet.
Le commandant regagna le cantonnement.

Ce ne fut qu'à la nuit tombée intrigué sans doute par la lueur des torches que Don Juan nous rejoignit. Il éclata de rire à la vue du maquignon ligoté et réduit à la forme d'un gigot et son hilarité fut je l'avoue contagieuse.

Nous dégageâmes finalement d'entre les rires et les hoquets que Don Juan avait bien vendu les carnes qui encombraient ses écuries et pâtures à Jan Bark mais qu'il avait complètement oublié d'en avertir le personnel chargé de veiller au bien être de ses chevaux!

Candide

je ne soulignerais jamais assez l'intérêt d'un contrat de session reprenant un signalement et une documentation iconographique du cheval, (description, puces, tatouages et autres marques distinctives sur les chevaux et le matériel); ses origines (certificats de naissance, registre dans un stud book; parcours...), la tenue d'un livret sanitaire prouvant votre possession continue.  Notre pandore me rapelle aussi l'importance de la surveillance des praires, pas de licol sur les chevaux laissés libres, communications entre propriétaires, gestionnaires, locataires des chevaux de leurs déplacements. et l'interdiction de rétention manu militari de suspects.....qui reste le privilège des forces de l'ordre.
 

Le cheval est un bien meuble au sens du code civil en ce que par nature il s'agit d'un bien déplaçable par opposition aux biens non déplaçables dit bien immeubles ou immobiliers.

Le cheval en donc bien un bien meuble et pour le code civil, le détenteur d'un bien meuble sauf preuve du contraire est son propriétaire.  Toutefois le code pénal prévoit que se rend coupable de recel toute personne qui trouvant des biens meubles ne communique pas leur découverte aux forces de l'ordre afin de permettre une recherche des propriétaires.

Prenez le cas d'un transport de cheval en véhicule.
Le véhicule transporte une marchandise (vôtre cheval)
Lors d'une halte il s'échappe il devient donc un bestiau au sens du code rural et du code forestier.
Le garde forestier consrtate des dégats mais un passant  rattrape le cheval.
Dès cet instant votre promeneur devient le conducteur de ce véhicule (votre cheval).
il l'enferme dans un boxe et votre cheval devient son meuble.
Le garde a averti le receveur des domaines forestiers et poursuit le cheval jusqu'au domicile du passant.
Il place le cheval sous sequestre et averti le receveur des domaines de ce fait.
A vous dès lors de prouver votre droit de propriétaire endéans les 24H.
faute de quoi votre cheval sera vendu à la diligence du receveur

Songer donc à munir chaque pièce d'équipement de votre cheval d'une identification et d'un numero de tel (ou de gsm) les petites plqauettes pour collier de chat ou chien sont particulièrement bien indiquées

Tenez également à l'esprit

le projet gouvernemental de registre et de marquage des chevaux
voyez les recommandations des services de gendarmerie
En cas de disparition contactez également les associations de recherche actives sur internet
Et les services de Police et de gendarmerie