Demandez et vous serez aidés ! L'Assitance peut être demandée même en l'absence de sinistres !!!?


 

Assurances Equestres

La couverture de

votre pratique équestre...

FICHE D’INFORMATION WATINCO :
 

L'assurance Eleveur de Chevaux


On trouvera normal qu'une entreprise protège ses activités, son stock, son fond de commerce, par des formules d'assurances adéquates.
Et pourquoi pas l'éleveur de chevaux ?

RC ELEVEUR
La première chose à assurer nous paraît bien sûr la responsabilité civile de l'éleveur. Un dommage causé à un tiers ou à ses biens peut coûter très cher. Une RC éléveur ne coûte que quelques dizaines d'euros par an.

ETALONS D'ELEVAGE
Un étalon admis à la monte publique peut représenter un sérieux capital, mais également générer quelque revenu appréciable. Il est possible de couvrir ce type d'étalon contre divers risques :
- la mort ou l'abattage d'urgence : 100 % de la valeur.
- l'incapacité permanente de saillir, par suite d'un accident ou d'une maladie (détérioration de la qualité ou de la quantité du sperme qui rend l'étalon hors-normes) : 90 % de la valeur.
- la stérilité permanente due à une maladie ou un accident aux conséquences irréversibles : 90 % de la valeur.
- la mort par la foudre, l'incendie ou l'explosion : 100 % de la valeur.
- le risque sportif, si l'étalon est également utilisé dans une discipline sportive.
- le vol : 100 % de la valeur
- les frais vétérinaires liés à une intervention couverte par l'assurance de base (mort ou dépréciation)
Pour ce type de couverture une analyse de sperme récente est exigée.

JUMENTS D'ELEVAGE
Une assurance mortalité / frais vétérinaires ne couvre pas les risques liés à la perte du foetus, à l'avortement ou aux complications lors de la naissance du poulain sauf si la vie de la jument est réellement en danger.
Il est cependant possible de couvrir ces complications éventuelles par une formule de dépréciation couplée ou non à une couverture frais vétérinaires.
 

LE PRODUIT
Dès le 90è jour qui suit la dernière saillie, il est possible de couvrir le produit de votre jument.
Cette garantie s'éteindra automatiquement le soir du 7è jour qui suit la naissance.
Comment déterminer la valeur à assurer ? C'est simple et mathématique : on assure le produit à maximum 2,5 fois le coût de la saillie.

LE POULAIN
Dès la naissance, ou dès l'extinction de l'assurance "produit", il est possible d'assurer le poulain comme tout autre cheval. Il ne sera toutefois possible de l'assurer en dépréciation qu'à partir de l'âge de 6 mois.
 
 

LA FORMULE "HARAS"
Assurer un cheval d'accord, mais en assurer plusieurs risque de coûter fort cher.
Et pourtant ces chevaux représentent le fond de commerce de l'éleveur.
Pour limiter la charge que constitue la prime d'assurance, l'on a mis au point la formule "HARAS".

Son principe ?
Couvrir l'ensemble des chevaux avec un plafond d'indemnisation fixé à 25 % de la valeur totale des chevaux pris en considération à un taux de prime réduit. Il est en effet rare que la totalité des chevaux meurent ou se déprécient simultanément, sinon dans un incendie.
 

Un exemple vous permettra de mieux comprendre :
10 chevaux de 100.000 bef = 1.000.000 bef
On indemnisera donc en cas de sinistre à concurrence de maximum 250.000 bef par an .

Les chevaux peuvent être couverts en mortalité et en dépréciation.
Moyennant une légère surprime, l’on peut couvrir non plus 25 % mais 100 % de la valeur totale contre le risque « incendie ».
En matière de vol, on peut se résoudre à la règle des 25 % ou moyennant surprime, assurer l'entièreté du cheptel.
On peut lier à cela un assurance frais vétérinaires pour certains ou pour tous les chevaux.
Tous les chevaux ne doivent pas être assurés pour la même valeur, mais la valeur d’un cheval ne pourra jamais dépasser 25% de la valeur totale à assurer
Les contrats sont nominatifs (par cheval) : tout changement doit donc être communiqué. Un contrat peut bien entendu être transféré d'un cheval sur un autre (en cas de vente par exemple) avec adaptation immédiate de la prime à la hausse comme à la baisse

Une formule à méditer…

 

Daniel Van den broeck & Eric Gorteman 25.09.2001