La couverture devotre pratique équestre...FICHE D’INFORMATION WATINCOHippothérapie, vous avez dit hippothérapie ? Voilà un terme désignant une activité équestre,
qui se répand de plus en plus. Mais finalement, hippothérapie,
qu’est-ce que cela signifie ?
Plus sérieusement, je n’ai, à ce jour, toujours reçu aucune définition précise. Et pour nous, assureurs, cela représente un problème de taille. En effet, une pratique professionnelle qui n’est pas clairement définie, est une pratique qui, si elle est assurée, le sera mal ou du moins de façon inadaptée. Je m’explique, si l’hippothérapie est une activité équestre pratiquée avec des enfants (ou des adultes) qui sont en rupture avec la société (comme le veut la formule), ou encore s’il s’agit de proposer une activité équestre à des adultes ayant un handicap moteur, cela ne représente pas une aggravation du risque en terme d’assurance RC Exploitation pour centre équestre. Il s’agit toujours d’enfants ou d’adultes consentant. (possédant leur libre arbitre) Par contre, si l’on parle d’équitation pratiquée dans
un but thérapeutique avec des enfants et des adultes ayant un handicap
moteur ou mental, l’approche en matière d’assurance de responsabilité
civile est totalement différente. Cette thérapie équestre
est alors assimilée à un acte médical et doit donc
être couvert par un contrat RC profession médicale.
Force est de constater que bon nombre des centres équestres pratiquant l’hippothérapie ont et réagissent comme vous. La différence est de taille en cas de sinistre. La RC Exploitation centre équestre couvre toutes les relations extra-contractuelles que les exploitants de ce centre (et toutes les personnes qui y sont assimilées) entretiennent avec leur clientèle. La RC profession médicale avec extension centre équestre couvre les relations contractuelles et extra-contractuelles. Et une leçon d’équitation donnée par un kinésithérapeute à un autiste (par exemple) est assimilée à un acte médical, c’est une relation contractuelle. Cette leçon sera considérée de la même façon qu’une séance de massage dans son cabinet de consultation. Résultat, s’il n’y a encore aucune réglementation qui impose une qualification minimale à l’exploitant de centre équestre pratiquant l’équitation thérapeutique ; les compagnies d’assurance sont, elles, plus exigeantes : qui dit contrat RC Profession médicale, dit diplôme (kiné, généraliste ou autre) donc un minimum de compétences ! Il m’est difficile de vous faire part de mon sentiment profond vis-à-vis
de ce type de sujet.
Assurément vôtre, Eric Gorteman. (OCA 21190)
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