 notions élémentaires
:
La responsabilité Civile
Chacune de nos actions peut causer des dommages dont nous sommes responsables
devant la loi.
C'est ce que la loi défini comme la responsabilité Civile.
La responsabilité Contractuelle trouve son origine dans les contrats
exemples de responsabilité Civile
du cavalier
du
marechal ferrant
du transporteur
des vétérinaires, dentistes,
khinésithérapeutheset personnes soignant des chevaux
Attention : en cas d'accident même
si votre responsabilité civile n'est pas engagée vous devez
porter assistance ...
exemple de contrat d'achat/vente
et obligations légales
Tout le reste tombe sous le coup du ... droit romain et étrusque
avec la notion de "pater familias", la gestion du bon sens attribué
au père de famille soucieux de préserver son patrimoine...
Certains points équestres sont égalements fixés
par les traditions,
le code reconnaît le carractère des "us et coutûmes
" et des "usages locaux" tant que ceux ci ne sont pas contraires à
la loi. |
